La démocratie des anciens ouvrait au citoyen le droit (et le devoir) de débattre souverainement des affaires publiques, mais le laissait soumis au pouvoir collectif dans les rapports privés. La démocratie moderne, représentative, revendiquée par Benjamin Constant au 19ème siècle devait, au contraire, permettre au citoyen de déléguer ses droits politiques à un représentant, dans la gestion des affaires publiques, afin de conserver toute liberté dans la conduite de ses intérêts privés.

Dans le présent n° d'août 2010 de la GR, avec l’article publié ici sous le titre Inconciliables, est mise en avant la vision d’une écologie émancipatrice d’André Gorz qui, d’une certaine manière, apporte de la consistance à l’analyse de Bourg et Whiteside dans leur plaidoyer Pour une démocratie écologique. Plus loin dans la lecture de l’ouvrage d’A.Gorz, Ecologica, nous retrouvons des éléments de réflexion sur l’importance respective des sphères privée et publique entre lesquelles l’individu évolue [1]. Au terme de l’analyse du productivisme, basé sur la croissance sans fin de biens marchands, comme mécanisme élémentaire du capitalisme pour accroître le capital, Gorz affirme que

"La réponse au système capitaliste n’est (…) ni le retour à l’économie domestique et à l’autarcie villageoise, ni la socialisation intégrale et planifiée de toutes les activités: elle consiste au contraire à socialiser la seule sphère de la nécessité afin de réduire au minimum, dans la vie de chacun, ce qui a besoin d’être fait, que cela nous plaise ou non, et d’étendre au maximum la sphère de la liberté, càd des activités autonomes, collectives ou individuelles, ayant leur but en elles-mêmes"

et nous dit:

"Il faut rejeter également la prise en charge intégrale des individus par l’Etat et la prise en charge par chaque individu des nécessités du fonctionnement de la société dans son ensemble. L’identification de l’individu à l’Etat et des exigences de l’Etat avec le bonheur individuel sont les deux faces du totalitarisme".

Et il ajoute:

"La sphère de la nécessité et la sphère de la liberté ne se recouvrent pas. Cela, Marx lui-même l’a réaffirmé à la fin du livre III du Capital. Par cette raison même, l’expansion de la sphère de la liberté suppose que la sphère de la nécessité soit nettement délimitée. La seule fonction d’un Etat communiste est de gérer la sphère de la nécessité (qui est aussi celle des besoins socialisés) de telle manière qu’elle ne cesse de se rétrécir et de rendre disponibles des espaces croissants d’autonomie".

Ce point de vue est extrêmement important à considérer dans la définition des contours de l’économie distributive, notamment dans une phase de transition. Il a été au cœur des oppositions qui ont agité la Révolution française et il a toujours ressurgi dans les périodes de grands mouvements populaires en divisant les forces de gauche. Il a de quoi rassurer ceux qui craignent le collectivisme ou la décroissance, mais il peut compliquer l’élargissement de la notion de service public.

Comment reprendre un débat constructif sur ce thème ?

Sur un seul ratio, (non pertinent), celui de la dépendance démographique,

...et diviser

pour préparer l’opinion

Les défenseurs de la création de fonds de pension affirment que l’industrie française a besoin de capitaux pour investir.

C’est faux puisqu’elles s’autofinancent largement, voici ces taux de 1970 à 1997:

Et d’autre part la création des fonds de pension ne créera pas d’épargne nouvelle, l’épargne-retraite se subsituerait aux formes d’épargne qui existent, notamment à l’assurance-vie. En France, bien qu’il existe déjà un volume d’épargne conséquent, les quelque 2.500 milliards (FF) de l’assurance-vie ne sont que marginalement investis en actions, donc à long terme.

Dans le monde entier, ce sont les actifs financiers (la ”bulle”financière) qui progressent [1].

Et comme le remarque Henri Guaino "Il n’y a aucune preuve qu’il y ait + d’épargne et de croissance dans les pays où il y a davantage de capitalisation."

Les fonds de pension, selon leurs laudateurs, permettraient à l’industrie française de revenir sous capitaux français.

C’est faux, parce que la nationalité des détenteurs de capitaux n’a pas d’influence sur la politique des entreprises. Et pour les gestionnaires des fonds, seule compte la rentabilité de ses placements.

Aujourd’hui, le financement des retraites est basé uniquement sur le rapport actif/retraité et c’est la décroissance de ce rapport qui pose un problème aux politiques, ils ne peuvent pas laisser la situation en l’état.

La création de fonds de pension est la solution de facilité dans la logique de la “pensée unique” néolibérale et on peut imaginer la pression exercée en ce sens par les institutions financières. Au forum de Davos (mais c’est bien sûr!) un spécialiste a estimé à plus de €30.000 milliards ce qu’il faudra verser aux futurs retraités des pays industrialisés dans les 30 prochaines années. En France, les fonds de pension en projet concernent plus de €150 milliards.

Les commissions pour frais de gestion de ces fonds, qui reviendraient aux assurances, ne sont donc pas négligeables... D’où la pression exercée par les sociétés d’assurances, car les FF 963 milliards (chiffres 1999) de pension versés chaque année par la répartition, ne leur rapportent rien parce qu’ils sont gérés paritairement.

Une autre solution existe, conclut alors le groupe de réflexion, "elle consiste à financer les retraites en s’appuyant sur les gains de productivité. Encore faut-il prendre des décisions concernant la répartition de la richesse produite. Pour le financement des retraites, cela veut dire inventer de nouveaux modes de financement."

Et nos nouveaux amis ont analysé les projets du gouvernement :

Les projets du gouvernement

•Un système par capitalisation facultatif
•avec de fortes incitations fiscales
•accessible à tous
•contrôlé par les partenaires sociaux

Les cotisations des salariés seront volontaires [2] et seuls ceux qui cotiseront pourront profiter du fonds de pension. L’entreprise abondera, ce qui veut dire qu’elle versera aussi au fonds une cotisation calculée à partir du versement du salarié. Mais elle n’y perdra pas, car cette cotisation viendra en déduction de l’impôt sur les sociétés et échappera aux cotisations d’assurance maladie et famille, mais, pour l’instant, pas aux cotisations retraites car alors le système par répartition serait progressivement “cannibalisé” par la capitalisation. Sous forme de réduction d’impôt ou de crédit d’impôt, l’état exercera aussi de fortes incitations fiscales sur les salariés. Les fonds seront gérés par des professionnels de l’assurance, mais ils seront dotés d’un “conseil de surveillance” qui réunira des partenaires sociaux.

Or les fonds de pension existent sous la forme d’assurance-vie avec sortie en rente viagère, il n’y a donc pas besoin d’une loi pour en créer!

"Alors, a conclu le groupe, on peut se demander pourquoi l’état paierait pour financer un système de retraite par capitalisation au lieu de supporter le système par répartition en alimentant un fonds de réserve."

Ce que les institutions financières attendent de cette loi, c’est donc l’incitation fiscale.

L’enjeu est clairement le choix entre la logique de solidarité, qui défend la répartition, et la logique individuelle, qui défend le chacun pour soi de la capitalisation. Cette dernière est la forme “moderne” de la loi de la jungle, celle du plus fort, le capital financier. Elle tend à la financiarisation de l’économie représentée par le schéma suivant :

Impôts (donc les services publics) et salaires sont réduits et deviennent des “charges”qualifiées d’intolérables... l’homme est écrasé au profit du capital.

Le progrès étant d’aller de la sauvagerie vers la civilisation, il faut aller plus loin dans la logique de solidarité et organiser la répartition non seulement des retraites mais aussi des revenus, càd directement la répartition équitable des richesses produites (il n’y a donc ni impôts, ni cotisations). C’est bien ce que propose l’économie distributive :

Plus de chômage, mais du temps libéré tout le long de la vie pour participer aux prises de décision essentielles et les moyens de développer l’éducation, la culture, les loisirs, la recherche etc. Et on ne confond plus dans une même comptabilité les hommes et le matériel!

On peut imaginer que ce temps de service est calculé par l’Institut des statistiques et des études économiques, pour que le travail “contraint” soit justement réparti entre tous et pourvoir aux besoins de l’économie: au niveau de la région, par secteur professionnel, par vie humaine. Dans ce contexte, les décisions économiques sont prises à partir de ces statistiques et études prospectives qui chiffrent les besoins, les moyens, les quantités à produire (incluant les exportations destinées à équilibrer les contrats d’importation) et les services nécessaires.

Le budget général est établi à partir de ces estimations de la production mise en chantier.

Côté “dépenses”, la première ligne de ce budget concerne les services publics et les équipements, une autre chiffre les investissements décidés, et le reste constitue la masse des revenus disponibles, donc à distribuer entre les citoyens pour acheter la production prévue.

On peut alors discuter pour savoir comment en est faite la répartition, quelle est la part des jeunes, quelle est celle des actifs et comment celle-ci varie en fonction de l’activité puis après cessation d’activité. D’autres propositions ont été faites, consistant à fixer arbitrairement (par continuité) les revenus, et de laisser le marché ajuster l’offre et la demande par les prix.

Dans tous les cas il n’y a ni impôts ni taxes puisque les besoins publics sont financés, comme les revenus, par création de la monnaie de consommation correspondante. Il va de soi qu’il s’agit d’une monnaie dématérialisée, versée sur un compte que seul un organisme officiel peut alimenter et qui est débité lors de tout achat. A échéance, on fait le bilan, et on tient compte du résultat pour mieux prévoir le budget suivant.

On peut aussi imaginer une façon de procéder, beaucoup plus souple, plus individualisée et décentralisée, non autoritaire mais gérée toujours de façon à adapter l’économie aux besoins des gens: le contrat civique. La proposition en a été faite en cherchant comment définir et mettre en œuvre une véritable démocratie économique et sociale. Cette organisation présente en plus la souplesse nécessaire pour répondre à la complexité et aux incertitudes de notre temps.

Voici, en quelques mots pour lancer le débat, comment on peut imaginer le fonctionnement de l’économie d’une région sur la base du contrat civique, en économie distributive.

La gestion de la production de biens et de services et la gestion de l’activité des personnes sont coordonnées par une même institution, qui remplace à la fois le Parlement (ou le conseil régional, ou le conseil municipal, selon le niveau administratif) et les instituts actuels de crédits. Donnons-lui le nom de conseil économique et social (CES), la Constitution devra définir comment seront formés ces conseils, qui seront vraiment le siège de la démocratie puisque les décisions qui en émaneront seront à la fois de politique générale, d’ordre économique et d’intérêt social. Il faudra que les débats en soient publics. On cherchera le meilleur dosage de leurs membres entre des élus, des experts, des citoyens plus ou moins concernés, sollicités selon les besoins, voire tirés au sort comme des jurés ou simplement volontaires pour suivre sérieusement les débats.

La charge de ces conseils est donc double. Pour gérer l’activité des personnes, il leur appartient d’examiner, de débattre et de décider des contrats civiques présentés par les citoyens de leur ressort. Et ils se basent sur les contrats civiques acceptés pour établir leurs budgets et gérer l’économie. Ainsi, par le choix des projets, les CES sont en mesure d’orienter la production en fonction des besoins réels et des moyens disponibles. Ils peuvent même décider de lancer, à l’essai, de nouvelles activités, et juger de leur utilité, de leur succés auprès du public, sans référence à une rentabilité financière.

Le contrat civique est donc le rouage de la démocratie en économie, conciliant l’individualisme et la responsabilité de chacun avec la prospérité de l’ensemble de la société.

C’est par son contrat civique que tout individu adulte peut définir quelles activités il se propose d’avoir pendant une période donnée, quelle sera sa production, quels moyens il lui faut pour la réaliser et, éventuellement, s’il a des arguments à faire valoir (intérêt général, dévouement, pénibilité, talent particulier, longue expérience), quel supplément de revenu (par rapport au revenu de base) il demande. On peut imaginer que, s’il demande des installations spéciales et coûteuses, il lui soit demandé d’en prévoir la transformation en cas d’échec.

Après avoir été largement publiée, la proposition de contrat est débattue publiquement, éventuellement amendée puis acceptée ou rejetée, en présence, dans la mesure du possible, des personnes concernées par les activités proposées. On peut imaginer pour cela que chaque CES s’assure, suivant les cas, de l’avis de professionnels dans le domaine d’activité concerné, de spécialistes de l’environnement, ou de l’urbanisme ou de médecins, et, dans presque tous les cas, de quelques uns des usagers, c’est-à-dire de clients ayant déjà eu affaire au proposant ou de ceux qui seront à même d’acheter les biens ou les services qu’il fournira. Précisons que le CES auquel un contrat devra être soumis dépendra de l’importance du contrat, en vertu du principe de subsidiarité.

Si la proposition est refusée, le postulant continuera à recevoir le revenu de base jusqu’à ce qu’une autre proposition de sa part soit acceptée.

Si elle est acceptée, le postulant recevra du CES les moyens qu’il a demandés, et à l’issue de la période, il devra rendre compte de la façon dont il l’a exécutée, et joindre ce rapport, pour information, à toute nouvelle proposition.

C’est par l’acceptation de son contrat civique qu’un individu est reconnu comme citoyen, au sens plein du terme. Un tel contrat lui donne les moyens d’organiser sa vie en alternant à volonté les périodes pendant lesquelles il accomplit son service civique, soit en participant à la production générale, soit en acceptant des responsabilités politiques, culturelles ou sociales, avec les périodes de formation ou de perfectionnement qui l’intéressent, avec les périodes pendant lesquelles il décide de ne s’occuper que de lui-même ou d’un parent, de voyager, de se cultiver, à loisir.

On peut imaginer toutes sortes de contrats, qu’il sera évidemment plus ou moins facile de faire accepter.

Un contrat donné pourra programmer plusieurs activités différentes sur une année.

Bien sûr, il sera possible de présenter des contrats groupés, par exemple ceux des membres d’une entreprise qui tourne et qui ne seront qu’une simple formalité, mais, remplaçant toutes les paperasseries actuelles, elles permettront de comptabliser le temps de travail et la production, de prévoir des transformations, de négocier des augmentations de revenus. Des offres de contrats pourront être publiées, équivalentes aux offres d’emploi d’hier. Des citoyens ayant acquis une certaine expérience pourront proposer que leur “service” consiste à... faire œuvre de sages citoyens en étudiant des propositions de contrats dans leur spécialité, en conseillant leurs auteurs, ou de siéger pendant une certaine période, ou pour certains types de propositions, dans un CES. On peut imaginer les contrats de chercheurs, dans tous les domaines de la science, de romanciers, d’artistes, de sportifs, qui, tous feront valoir leur compétence, et en apportant témoignage de leur talent ou de leur notoriété, pourront être de plus en plus exigeants. Mais on peut douter qu’une assemblée démocratique vote l’attribution à l’un d’eux de revenus plusieurs millions de fois plus élevés que le revenu de base!

Le montant de ce revenu de base doit résulter d’un choix politique débattu à grande échelle, car on voit mal ce montant varier d’un village à l’autre. Il est probable qu’on décidera d’un pourcentage entre masse de base et masse contractuelle. Si l’Assemblée régionale estime que l’activité doit être stimulée, elle décide de diminuer la part des revenus de base (ou seulement celle des adultes) et de mettre plus dans les contrats pour stimuler des demandes d’activité. Elle peut inversement augmenter le revenu de base, si le rythme de l’activité est jugé bon. Il n’y a plus de course vers une croissance mythique, mais la recherche permanente d’un optimum. Enfin n’oublions pas les possibilités que nous apporte l’informatique. Les grandes places boursières ont mis au point des programmes fournir instantanément, à l’échelle de la planète, des indicateurs pertinents. Leur adaptation permettra les ajustements nécessaires des comptes.

M.-L. DUBOIN

déc. 1996

proposé par mamadomi

rééd° du 12 07 09 

Une étude intelligente et encourageante est celle du Centre Europe-Tiers Monde (1), qui l’a publiée en octobre 2008 sous le titre Produire de la richesse autrement.

      Un peu partout dans le monde, il y a aujourd’hui des milliers de collectifs qui s’organisent pour produire autrement, le plus souvent poussés par la nécessité. Mais si certains n’y voient que le moyen de survivre, d’autres y voient aussi une façon de s’opposer, tant en actes qu’en paroles, à la logique du système.

De nombreux forums sociaux organisent des débats autour de ces expériences collectives, souvent regroupées sous l’expression d’“économie sociale et solidaire” (en anglais: people’s economy, l’économie des gens) alors qu’elles sont pourtant très diverses et que, selon les continents et l’état d’esprit des gens concernés, une portée et un potentiel trés différents leur sont attribués: ceux qui pensent a priori qu’il est impossible que le monde change n’y voient qu’un palliatif aux carences du système, mais d’autres y voient une utopie en marche, un irrésistible mouvement citoyen capable d’aboutir au dépassement du capitalisme, l’espoir de sortir de la dictature de la finance sans tomber dans une autre.

          Les grands médias se gardent d’en parler, la plupart ne voyant pas le changement qu’elles préparent. L’intelligence de cette étude du CETIM est d’avoir vu que toutes apportent des éléments positifs, et d’avoir cherché quel pas dans la construction d’un monde plus solidaire elles permettent. D’où le choix qui a été fait, au départ, de s’intéresser à des expériences qui peuvent apporter au combat pour “changer le monde” des éléments de réflexion sur le développement possible.

Pour tenter de répondre à des questions telles que:

quelles pratiques peuvent être porteuses d’alternatives sociales,

à quelles conditions, et dans quelle mesure ?

les auteurs de l’étude ont écarté d’emblée certaines démarches:  

d’abord l’ensemble des “petits boulots” et le système D, puis les entreprises qui ne se distinguent, en fait, que par leur statut juridique (par exemple les anciennes coopératives agricoles qui, en Europe surtout, voyaient dans une économie d’échelle le moyen d’une meilleure efficacité commerciale), ensuite tous les réseaux, labels et autres montages qui se greffent sur une aspiration louable à un commerce plus équitable, enfin la plupart des ONG et pour diverses raisons.

          De sorte que deux aspects caractérisent les expériences retenues et décrites dans ce livre:

Les expériences ainsi choisies et analysées sont présentées par continent. En Argentine, le mouvement d’unité populaire né du mécontentement de la gestion de la crise par toute la classe politique, et la récupération par ses ouvriers de l’usine de céramiques Zanôn: produisant en coopérative depuis 4 ans, ils démontrent ainsi que, "même quand il s’agit de haute technologie, il est possible de créer une autre vie"; au Pérou, à Lima, la Villa el Salvador apparaît comme la plus grande réussite de transformation d’un bidon ville (construction, entre autres, de 26 écoles et de 300 cuisines communautaires, formation de centaines d’asssistants médicaux qui vont de porte à porte, etc). En Asie, au Bangladesh, la micro-épargne de Nigera Kori (NK) est "l’exacte opposée du micro-crédit, ce “capitalisme des centimes” encensé par les institutions financières mondiales… qui n’a pas fait baisser le taux d’extrême pauvreté". Au Bénin, le Cercle d’Auto-promotion pour un Développement Durable a une stratégie de micro-crédit qui unifie les femmes dans une lutte politique globale. Enfin en Europe, Longo Maï en France, Mol-Matric en Catalogne et Mondragon au Pays basque sont autant d’expériences solides qui tracent le chemin vers la démocratie en économie que nous défendons ici de toutes nos forces.

         C’est pour cela que cette étude est encourageante. Elle permet d’approfondir les réflexions sur les stratégies possibles pour accoucher d’un monde où chacun… collectivement et individuellement soit acteur et sujet d’un développement authentique, durable, au service de la totalité de la population mondiale et des besoins fondamentaux des êtres humains.