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Les impôts ont comme utilité principale de permettre une bonne circulation monétaire, ainsi que le paiement des services et fonctionnaires de l'état.
La multiplicité des impôts tels que nous les connaissons aujourd’hui (impôts sur le revenu, taxe d’habitation, etc.) et l'injustice flagrante de certains impôts (TVA pénalisant les pauvres, impôts sur la fortune favorisant les plus riches) sont inutiles si l'Etat met en stricte adéquation les besoins de sa population et /http%3A%2F%2F1000gifs.free.fr%2Fgif%2Fim%2Ffleur13.gif)
l'argent émis et s'il lance une politique saine de travaux d'intérêts généraux.
La proposition de la Bioéconomie est que:
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Les impôts multiples sont inutiles si l'Etat émet strictement l'argent nécessaire aux besoins de sa population, dans le respect de la capacité de travail de sa population.
afin de réorienter l'économie en douceur, de permettre à chacun de vivre sur sa terre et de gagner sa vie en respectant la société et l'environnement:
Seules doivent être perçues
- une taxe TBES (Taxe BioEcoSociétale) sur les produits finis et les services, permettant d’alimenter les revenus vitaux et les salaires fonctionnaires
- un Loyer d'Occupation de la Terre
La taxe TBES est variable en fonction des produits: faible sur les produits de première nécessité et répondant aux critères écologiques ou sociétaux, forte sur les produits nuisibles à la société ou à l’environnement, puisque cettee nuisance va entraîner des dégâts et des réparations.
Cette taxe comprends deux parties :
- une taxe EcoSociétale (utilité sociétale) - en principe fixe pour chaque produit
- une Taxe de Distance Ecologique - variable pour chaque produit en fonction de la distance entre son lieu de production et son lieu de vente et en fonction de son moyen d'acheminement: plus un produit parcourt de kilomètres, plus les moyens utilisés sont polluants, plus cette taxe augmente, et inversement.
La taxe permet ainsi la réparation des préjudices humains ou écologiques causés par des produits dangereux ou polluants. Les produits écologiquement ou humainement destructeurs, les emballages inutiles seront taxés. Plus un objet nécessite de ressources non renouvelables, plus il sera taxé.
De même, les objets luxueux, par excellence, sont des objets, certes plaisants, mais superflus. Leur fabrication permet de faire vivre des gens, mais en même temps entretient des industries parfois polluantes, ayant un impact non nécessaire sur l'environnement. La recherche de l’or, par exemple, s’accompagne d’un déversement sauvage de mercure dans les rivières amazoniennes par les prospecteurs, empoisonnant la flore, la faune et les humains natifs… Les produits luxueux peuvent donc être taxés aussi, si leur impact n’est pas neutre, ce qui permet d'accélérer la circulation monétaire et de réparer les atteintes à l'environnement dues à ces fabrications.
La taxe d'utilité sociétale est déterminée par référendum et sur des critères techniques.
La taxe de Distance Ecologique permet ainsi de re-localiser l'économie, de diminuer la consommation d'énergie et la production de gaz à effet de serre, de permettre à chacun de vendre prioritairement ses productions sur sa terre sans la crainte d'une concurrence lointaine, tout en permettant partout des échanges.
Ainsi, il n'y a pas besoin de fermer des frontières par un quelconque protectionnisme, ni à l'envers, d'envahissement par des produits étrangers: avec une monnaie planétaire unique, un SMIC basique valable sur toute la planète, le commerce peut-être libre mais non sauvage. Les régions peuvent enfin retrouver leur souveraineté, alimentaire notamment, ce qui est source de liberté et de sécurité.
Chaque objet ou service reçoit donc un Indice en fonction de son Utilité Sociétale (IUS) et de sa Distance Ecologique (IDE: distance kilométrique et pollution due au transport).
La taxe TBES (Taxe BioEcoSociétale) perçue sur les objets et les services est donc proportionnelle à l’impact de la fabrication et du service sur l’environnement et la société.
L’Indice d’Utilité Sociétale et Indice de distance Ecologique (IUS et IDE) permettent de déterminer la Taxe BioEcoSociétale. (TBES)
Dans un domaine proche, les charges sur les entreprises sont aussi une absurdité. A moins d’une pénalité pour destruction de l’environnement ou activité nuisant à la collectivité, pourvu que l’entreprise fonctionne en modèle bioéconomique, il n’y a aucune raison de lui imposer des charges patronales. Pareillement,
Les aides à l’embauche ou à la production ne peuvent exister que sous forme de prêts sans intérêts, obligatoirement remboursables.
Grâce aux revenus [Revenus Vitaux + (éventuellement) Revenus d’Activités] les citoyens permettent la circulation de la masse monétaire :
- en achetant des biens et des services, qui vont être la source des salaires privés et de la Taxe BioEcoSociétale (Taxe d’Utilité Sociétale + (éventuellement) Taxe Impact Ecologique et Taxe de Distance Ecologique
- en payant le Loyer d’Occupation de la Terre (LOT)
Taxe BioEcoSociétale et Loyer d’Occupation de la Terre alimentent les revenus vitaux et les revenus fonctionnaires. Les Loyers d’Occupation de la Terre reçoivent aussi un indice en fonction de critères prenant en compte la surface, la situation géographique et l’avantage panoramique
Ces indices permettent un ajustement des deux taxes (TBES et LOT) en fonction de la demande en revenu vitaux de la nation. C’est ainsi que nous pouvons passer
d’une société hyper-marchande,
dévorant la Terre de ses productions polluantes et souvent inutiles,
à une société où les objets vendus sont respectueux des êtres vivants
et de l’environnement, société où
les services deviennent prépondérants et humanisants.
Marie Martin-Pécheux
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